MENTIONS LÉGALES

PROPRIÉTAIRE ET/OU ÉDITEUR

Propriétaire et/ou éditeur du site : PARIS TERRASSE
Statut : SARL au capital de 8000 € – RCS Paris 80221172200011 – N°TVA: FR 91802211722
Adresse éditeur : 7 rue de la Chine 75020 Paris
Numéro de téléphone : +33 6 24 95 83 83
Responsable publication : Timothée Bonnet
Mail responsable publication : contact@paristerrasse.fr
Mail webmaster : contact@paristerrasse.fr

HÉBERGEUR DU SITE

Responsable de l’hébergement du site : GANDI
Adresse hébergeur : 63-65 boulevard Masséna 75013 Paris
Mail hébergeur : contact@gandi.net

DONNÉES PERSONNELLES (FORMULAIRE)

Les demandes de devis sont gérées par formulaires électroniques. Les informations renseignées sont obligatoires (nom, prénom, société, adresse e-mail, etc.). Ces informations sont destinées au destinataire du message dans le seul but de répondre à la demande. Il n’est procédé à aucun archivage des données.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE & DROITS D’AUTEURS

Ce site web constitue une œuvre protégée en France par le Code de Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.
Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site ou d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de son créateur, est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

ACCÈS AU SITE

Le site www.paristerrasse.fr est accessible à l’utilisateur 24h/ 24, 7j/7 sauf précisions contraires. La responsabilité de Paris Terrasse ne peut être engagée en raison d’une indisponibilité technique de la connexion, qu’elle soit due notamment à un cas de force majeure, à une maintenance, à une mise à jour, à une modification du site, à une intervention de l’hébergeur, à une grève interne ou externe, à une panne de réseau, à une coupure d’alimentation électrique, ou encore à une mauvaise configuration ou utilisation de l’ordinateur de l’utilisateur.

VALIDITÉ DES INFORMATIONS FOURNIES

Dans l’hypothèse où l’utilisateur serait amené à fournir des informations, il s’engage à :
– délivrer des informations réelles, exactes, à jour au moment de leur saisie dans le formulaire d’inscription du service, et notamment à ne pas utiliser de faux noms ou adresses, ou encore des noms ou adresses sans y être autorisé
– maintenir à jour les données d’inscriptions en vue de garantir en permanence leur caractère réel, exact et à jour
– ne pas rendre disponible ou distribuer des informations illégales, répréhensibles (telles que des informations diffamatoires ou obscènes) ou encore nuisibles (telles que les virus)
En cas de violation de ces dispositions, Paris Terrasse sera en mesure de suspendre ou de résilier l’accès de l’utilisateur aux services à ses torts exclusifs.

LIENS HYPERTEXTES

Aucune page ne peut être présentée comme provenant de ce site si des transformations en modifiant le sens y ont été apportées. Le webmaster du site n’est pas responsable de l’insertion éventuelle d’un lien vers ce site dans des sites jugés illicites ou au contenu choquant (pornographie, incitation à la haine raciale, promotion des sectes, piratage informatique, etc.).
Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de ce site ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de son auteur.